Blogueurs du Québec mis en demeure

Hier, au congrès de la Fédération des journalistes professionnels du Québec, au cours de l’atelier sur les blogues de journalistes, un expert du droit des technologies de l’information expliquait qu’il n’y avait qu’un seul cas de jugement inhérent à des propos tenus sur un blogue au Québec. Une histoire nébuleuse que même l’expert en question avait de la difficulté à expliquer.

L’animateur du débat, Jean-Hugues Roy a quant à lui ajouté qu’un blogue sur la pêche avait déjà reçu une mise en demeure parce qu’il s’était plaint d’un journaliste d’une revue de chasse et de pêche (Chantier Chasse Pêche comme on dit). Le blogueur avait aussitôt retiré son billet.

Nous apprenons aujourd’hui que deux blogueurs de Ste-Adèle ont reçu des mises en demeure d’un avocat mandaté par la petite municipalité des Laurentides parce que tous deux exposeraient le maire “au mépris et à la haine des citoyens de Sainte-Adèle et, globalement, de l’ensemble de la population des Laurentides”. Il semble que ces propos aient pu être tenus par des visiteurs des sites, dans les commentaires.

Comme l’expliquait l’expert susmentionné (Pierre Trudel qu’il s’appelle), la responsabilité des propos tenus sur un blogue incombe à celui qui décide de publier le contenu. Si les commentaires sont modérés par le blogueur, c’est donc lui qui sera responsable. Si les commentaires ne sont pas modérés, le blogueur mis en demeure peut retirer lesdits propos dans un délai raisonnable sans possibilité de représailles. Je dis tout ça sous toutes réserves… pour plus d’info, il faudrait consulter monsieur Trudel, ou le site de sa Chaire.

Via: yveswilliams.com » Blog Archive » Ne blogue pas qui veut à St-Adèle

4 réflexions au sujet de « Blogueurs du Québec mis en demeure »

  1. Certains ne sont pas très forts avec la démocratie et la libre expression.
    N’est-ce pas pourtant exactement ce qui les a porté au pouvoir ?
    Mais je crois qu’il faut se taire et n’en rien dire, sinon, attention : “mise en demeure de vous taire !”
    Chacun par ailleurs doit être responsable de ses propos, pas de ceux des autres, même s’ils sont dits sous son propre toit. Je me souviens une fois avoir accueilli quelqu’un de raciste. Le racisme est illégal et pourtant, personne ne m’a envoyé de mise en demeure de faire retirer les propos de cette personne, propos que j’ai condamné aussitôt fermement (il y aurait comme un froid depuis ce temps…).
    C’est facile de faire peur aux gens, aux blogueurs…

  2. «Il semble que ces propos aient pu être tenus par des visiteurs des sites, dans les commentaires.»

    La complication de ce cas est que le blogue était en mode modération depuis l’été. La mise en demeure est survenue le 25 novembre parce que des commentaires anonymes diffamatoires y ont été affichés quand même.

    Deux articles intéressants;

    * Blogueurs» mis en demeure par Sainte-Adèle: censure et intimidation?
    Par Valérie Schmaltz
    Accès Laurentides – Un journal indépendant – Article mis en ligne le 1 décembre 2006
    http://www.acceslaurentides.com/article-56906-Blogueurs-mis-en-demeure-par-SainteAdele-censure-et-intimidation.html

    * Diffamation: un blogueur dans la tourmente
    Marie-Eve Morasse
    La presse affaires.
    04 décembre 2006 – 14h21
    http://technaute.lapresseaffaires.com/nouvelles/texte_complet.php?id=81,12399,0,122006,1316445.html&ref=top_short
    cm

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